Informations légales concernant RH Control
RH Control
Application de gestion des ressources humaines
Adresse : En cours de création
Email : support@rhcontrol.fr
SIRET : En cours d'immatriculation
Directeur de publication : En cours de nomination
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Pays : États-Unis
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La marque "RH Control" et le logo associé sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces marques sans autorisation préalable est interdite.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse support@rhcontrol.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, RH Control ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de RH Control.
RH Control ne dispose d'aucun moyen de contrôler le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux éventuels contenus de ces sites ou aux services qui y sont proposés.
Le site peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; il ne permet que de constater que vous êtes passé sur notre site.
Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et être libre de refuser leur dépôt en utilisant les paramètres de votre navigateur.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site RH Control est soumis au droit français. Hormis les cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Dernière mise à jour : 27/08/2025
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.